Conseil Municipal du 22 juin 2010



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
085Compte administratif de l'exercice 2009 - Budget principal - Délibération
086Compte administratif de l’exercice 2009 – Budget annexe assainissement - Délibération
087Compte de gestion de l’exercice 2009 – Budget principal - Délibération
088Compte de gestion de l’exercice 2009 – Budget annexe assainissement - Délibération
089Affectation du résultat – Budget principal - Délibération
090Affectation du résultat – Budget annexe Assainissement - Délibération
091Budget supplémentaire de l’exercice 2010 – Budget principal - Délibération
092Budget supplémentaire de l’exercice 2010 – Budget annexe assainissement - Délibération
093Modification de la garantie communale suite à l’actualisation du plan de financement - 43 bis – 45 bis rue Victor Hugo - Quatre emprunts d’un montant total de 3 798 493 euros - OPDH92 - Délibération
094Fixation de la participation aux frais de scolarité intercommunaux des écoles publiques. Année scolaire 2010/2011 - Délibération
095Fixation de la participation aux dépenses de fonctionnement (frais de scolarité intercommunaux) des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures. Année scolaire 2010/2011 - Délibération
096Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens fréquentant des écoles privées sous contrat d'association de Neuilly-sur-Seine - Année scolaire 2009/2010 - Délibération
097Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte Marie. Année scolaire 2010/2011 - Délibération
098Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Emilie Brandt - Année scolaire 2010/2011 - Délibération
099Versement de cotisation pour l'inscription à l'ordre des architectes - Délibération
100ZAC GUSTAVE EIFFEL - Travaux de construction d'un équipement d'intérêt collectif 'La Maison des Syndicats': Demande de subventions - Délibération
101Evénement de sensibilisation des jeunes à l’éco-citoyenneté – Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile-de-France - Délibération
102ZAC Victor Hugo - Distribution urbaine d'énergie calorifique - Avenant n°4 au traité de concession conclu avec la société IDEX - Délibération
103Conventions de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois pour l'acquisition de linge, de jeux et jouets ainsi que de diverses denrées alimentaires et de boissons – Autorisation de signature - Délibération
104CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX TECHNIQUES AU PROFIT DE LA SOCIETE NUMERICABLE - Délibération
105ZAC GUSTAVE EIFFEL - Déclassements complémentaires rue d'Alsace et sur les états descriptifs 'Centre Eiffel' et Eiffel-Alsace' - Délibération
106Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 53-55 rue Marius Aufan (angle 35 rue Aristide Briand) - Lot n° 305 - Délibération
107Indemnité d'éviction commerciale d'un fonds de commerce sis 16 rue Bellanger - Délibération
108Vente d'un appartement sis 17 bis rue Rivay (lot n° 2) - Délibération
109Remise à titre gratuit des lots de volume n° 105-1 à 105-3 sis 159 rue Anatole France et du lot de volume n° 112 sis 178 rue Danton - Délibération
110Création de postes - Délibération
111Création de postes pour besoins saisonniers - Délibération
112Transformation de postes - Délibération
113Rapports 2009 du délégataire du service public de stationnement de la ville de Levallois - Société LEVAPARC - Délibération
114Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Levallois et l'Association 'Chinois pour Tous'. Année scolaire 2010/2011 - Délibération
115Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville de Levallois et l'association Comité d'échanges et de relations internationales de la Ville de Levallois - Délibération
116Dérogation annuelle au principe du repos hebdomadaire – Société «LA HALLE »- Avis du conseil municipal - Délibération